"LE BISTROT D'A COTE"
Présentation de la marque "LE BISTROT D'A COTE"
Déposée le 21 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSTANG ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE BISTROT D'A COTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LE BISTROT D'A COTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE BISTROT D'A COTE" arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.
ROSTANG ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 24 février 2005 - Concession de licence n°407912 - Publication au BOPI 2005-02-24
Inscription le 22 octobre 2003 - Résiliation de licence n°379830 - Publication au BOPI 2003-10-22
Renouvellement sans limitation n°2092161 - Publication au BOPI 1997-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2007 n°2342208 - Publication au BOPI 2007-05-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Inscription - Concession de licence n°45523 - Publication au BOPI
Inscription le 29 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350647 - Publication au BOPI 2002-07-29
Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249604 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249603 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription - Concession de licence n°45525 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45524 - Publication au BOPI
Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249609 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249605 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249608 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249606 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249607 - Publication au BOPI 1998-02-12
Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642148 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28
Inscription le 14 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798059 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14